Les commissions auxquelles FNE 82 participe

Thématique Commissions Structure organisatriceStructure organisatrice
1. Agriculture/Alimentation/Sol/SantéCTS – Conseil territorial de santé – Commission à l’ARSARS
CRSA – Conférence Régionale de la Santé et de l’AutonomieARS
CODERST – Commission Départementale des Risques Sanitaires et TechnologiquesPréfecture
CRRNM – Commission départementale des risques naturels majeursPréfecture
CDOA – Commission Départementales d’Orientation pour l’Agriculture (Réunion mensuelle)Préfecture
TEPCV – Territoire Energie Positive Croissance Verte – MontaubanCC Grand Montauban
COPIL PETR – Comité de Pilotage tourisme vert Pôle d’Equilibre Territoriaux et Ruraux Pays Midi-QuercyCC Pays Midi-Quercy
CDD PETR – Conseil de Développement Pôle d’Equilibre Territoriaux et Ruraux Pays Midi-QuercyCC Pays Midi-Quercy
VIA FAUNA 82 – Comité Technique mise en transparence écologique de l’autoroute A20Fédération régionale des chasseurs d’Occitanie
Conseil de conciliation en matière d’élaboration de documents d’urbanismePréfecture
CSS LOGITIA à Montbartier (CLIC « UNION INVIVO »)Préfecture
CSS SICTOM de la vallée du Tarn et du Tescou à ReyniesPréfecture
CSS GRUELFAYERPréfecture
4.BiodiversitéCDPENAF – Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels et ForestiersPréfecture
CDFS – Commission Départementale de la Chasse et de la Faune SauvagePréfecture
CODENAPS – Formation « de la nature » = Comité départemental aires protégées + COPIL Natura 2000Préfecture
CODENAPS – Formation « de la faune sauvage et captive »Préfecture
CODENAPS – Formation « de la publicité »Préfecture
CODENAPS – Formation « des unités touristiques nouvelles »Préfecture
5.ClimatPCAET – Plan « Climat, énergie, territoriaux du pays Midi Quercy « CC Pays Midi-Quercy
PCAET – Plan « Climat, énergie, territoriaux de la communauté d’agglomération de Montauban » => PCAETCC Grand Montauban
6.DéchetsCommission consultative du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereuxDépartement 82
CSS DRIMM MontechPréfecture
CSS usine d’incinération des déchets SASU Mo’UVE de Montauban (ex CSS NOVERGIE)Préfecture
7.EauCODRE – Comité Départementale de la Ressource en EauPréfecture
SDAGE Adour-Garonne – Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau Adour-GaronneDREAL Occitanie
CLE – Commission Locale de l’Eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Vallée de la GaronneDDT Haute Garonne
Collectif Testet – Collectif pour la sauvegarde de la zone humide du TestetCollectif assos
PTGE Tescou – Projet de territoire du bassin-versant TescouDépartement 81
RenouvelableSCIC ENERCITCollectif assos
NucléaireCLI de Golfech – Commission Locale d’Information auprès de la centrale nucléaire de Golfech
(3 représentations pour FNE MP)
Département 82
RCSRGB – Réseau citoyen de surveillance de la radioactivité de Golfech + Sortir du Nucléaire 82Collectif assos
Thématiques TransversalesCommission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteurPréfecture
Pacte Pouvoir de Vivre – Collectif 82Collectif assos
Conseil Economique, social et environnementalRégion Occitanie
Conseil d’Administration (et bureau) de France Nature Environnement Midi PyrénéesCollectif assos